Raphaël Desmaris

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Raphaël Desmaris
chef de l'unité « Gestion de l'information »
Objet:
au nom de la présidente, tous actes se rapportant aux questions relatives aux moyens financiers et aux taxes et redevances de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, à l'exception des délibérations de l'Autorité
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
autorite_delegation="Présidente"
JORFTEXT000044506850(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 202117/12/2021
De: Raphaël Desmaris
chef de l'unité « Gestion de l'information »
Objet:
au nom de la présidente, tous actes se rapportant aux questions relatives aux moyens financiers et aux taxes et redevances de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, à l'exception des délibérations de l'Autorité
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
autorite_delegation="Présidente"
JORFTEXT000044168109(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 202106/10/2021
De: Raphaël Desmaris
chef de l'unité « Gestion de l'information »
Objet:
au nom de la présidente, tous actes se rapportant aux questions relatives aux moyens financiers et aux taxes et redevances de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, à l'exception des délibérations de l'Autorité
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
autorite_delegation="Présidente"
JORFTEXT000043101143(source JORF)
délégation de signature
07 Février 202107/02/2021
De: Raphaël Desmaris
chef de l'unité « gestion de l'information »
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant aux questions relatives aux moyens financiers et aux taxes et redevances de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, à l'exception des délibérations de l'autorité
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
autorite_delegation="Président"
JORFTEXT000041786425(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202008/04/2020
De: Raphaël Desmaris
chef de l'unité « Gestion de l'information »
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant aux questions relatives aux moyens financiers et aux taxes et redevances de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, à l'exception des délibérations de l'Autorité
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
autorite_delegation="Président"
JORFTEXT000037439729(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201828/09/2018
De: Raphaël DESMARIS
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000030660964(source JORF)
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Desmaris (Raphaël)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
25 juin 2007
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000469533(source JORF)
admissibilite
27 Septembre 200727/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.